Informations légales
Droits de propriété intellectuelle :
Tous les éléments (textes, logo, images, mise en page,...) contenus sur le site de congrier.fr sont protégés par le droit national de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la Mairie de Congrier.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite du gérant, il ne peut être procédé aucune reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
Directeur de la publication :
Mairie de Congrier
Réalisation design et développement :
Titanext.net
Hébergement :
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
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