C.M. du jeudi 14 avril 2016

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du Jeudi 14 Avril 2016

Publication le 25 Avril 2016

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L’an deux mil seize, le Jeudi 14 Avril, à 20 heures 30 minutes, le conseil municipal légalement convoqué le 08 Avril deux mil seize, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur TISON Hervé, Maire.

Etaient présents : M. TISON Hervé, M. LEPICIER René Marc, M. CHAILLOT Gérard, M. DURAND Jean-Jacques, Mme ROULEAU Anita, M. BOUREAU Stéphane, Mme GADBIN Geneviève, Mme GAUBERT Anne, Madame Isabelle ZUNINO, M. GUILLOIS Alexandre, Mme BLANCHARD Isabelle.

Etaient absents excusés : M. BOISSEAU Gilbert, M. PAILLARD Jean-Philippe (pouvoir donné à Hervé TISON)

Secrétaire de séance : Mme ZUNINO Isabelle

L’ordre du jour était le suivant : Affectation des résultats de fonctionnement 2015 ; Vote des taux d’imposition 2016 ; Budgets 2016 ; Questions et informations diverses.

Affectation des résultats de fonctionnement 2015 (Del n° 16.04.01)

Le conseil municipal décide d’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 pour chaque budget de la commune

- Commune : au compte 1068 : 139 540.81

- Assainissement : au compte 002 : 1 600.66

- Photovoltaïque : (9 038.23) au compte 1068 : 1 336.40 au compte 002 : 7 701.83

- Lotissement des Plantes : au compte 002 : - 0.40

Vote des taux d'imposition 2016 (Del n° 16.04.02)

2015 Produits attendus 298 853 avec TH 12.00 % - TF 19.00 % TFNB 26.82 %

Si augmentation de 5 % 313 793 soit + 14 940

TH 12.60 % TF 19.95 % TFNB 28.16 %

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’augmenter les taux de 5% pour 2016.

Budgets 2016

Les budgets sont adoptés à l’unanimité sans modification, comme suit :

Assainissement

Section d’exploitation

Section d’investissement

Dépenses = Recettes =

Dépenses = Recettes =

47 986.00 €

175 466.82 €

Lotissement des Plantes

Section de fonctionnement

Section d’investissement

Dépenses = Recettes =

Dépenses = Recettes =

216 464.07 €

258 495.93 €

Photovoltaïque atelier

Section d’exploitation

Section d’investissement

Dépenses = Recettes =

Dépenses = Recettes =

5 618.45 €

18 318.75 €

Commune

Section de fonctionnement

Section d’investissement

Dépenses = Recettes =

Dépenses = Recettes =

798 307.00 €

740 989.24€


Questions et informations diverses

  • Aménagement de la Rue d’Anjou :

    • DETR 2016 : une aide accordée de 40 000 €

    • Conseil Départemental : une aide au titre des amendes de police d’un montant de 10 000 €

  • Organisation TAP : à la rentrée de septembre 2016, cela pourrait être en 2 fois 30 mn le lundi et le vendredi. Une participation des familles à 7 € par période et par enfant est envisagée


Fin de réunion : 22h15

TISON

Hervé


LEPICIER

René Marc


CHAILLOT

Gérard


DURAND

Jean-Jacques


ROULEAU

Anita


BOISSEAU

Gilbert


Absent excusé


BOUREAU

Stéphane


GADBIN

Geneviève


GAUBERT

Anne



ZUNINO

Isabelle

GUILLOIS

Alexandre


BLANCHARD

Isabelle


PAILLARD

Jean-Philippe

Pouvoir donné

à Hervé TISON