Pour toute question / demande de renseignement :

Camille CHRETIEN – Technicienne de rivière du Sy

Mail : riviere.semnon@gmail.com

Site internet : www.semnon.fr

Votre propriété est traversée ou longée par le Semnon ou l’un de ses affluents ? Voici quelques éléments qui pourraient vous être utiles :

Le saviez-vous ?

Le Semnon et tous ses affluents sont des cours d’eau privés. Le propriétaire de la berge est donc propriétaire du sol jusqu’au milieu du lit du cours d’eau.

Les rivières sont des milieux vivants, fragiles et complexes. Chaque intervention humaine peut avoir des répercussions sur ces milieux. Il convient donc de rappeler quelques notions sur le bon entretien des cours d’eau.

Conformément aux articles L. 215-14 à 18 du Code de l’Environnement, le propriétaire riverain est « tenu à un entretien régulier du cours d’eau ». Cet entretien doit être léger et «permettre l’écoulement naturel des eaux et contribuer au bon état écologique du cours d’eau». Cet article s’attache à expliquer la notion d’entretien dont il est question dans le Code de l’Environnement français.

• Qui est chargé d’entretenir les rivières du territoire ?

Jusqu’au début des années 2000, le Syndicat du Semnon réalisait des Contrats de Nettoyage et d’Entretien des cours d’eau. Aujourd’hui, les collectivités ne se substituent plus au devoir des riverains. Les priorités budgétaires ne sont plus placées pour entretenir les cours d’eau mais pour les préserver et les restaurer, dans le but d’atteindre les objectifs de l’Union Européenne, qui demande aux Etats membres de stopper la dégradation des milieux aquatiques et de restaurer leurs fonctions pour assurer la pérennité de la ressource en eau.

Désormais, le Syndicat du Semnon met donc en œuvre des Contrats Territoriaux de restauration des Milieux Aquatiques. L’entretien de la végétation des berges et du lit mineur des rivières revient donc au propriétaire riverain (c’est le Code de l’Environnement qui s’applique).

• Que faire quand des débris s’accumulent dans la rivière ?

Les embâcles formés par l’accumulation de branches, de bois mort, de feuilles, … font partie du fonctionnement naturel des rivières : ils contribuent à créer des habitats aquatiques et permettent l’installation d’une faune appelée « détritivore » c’est-à-dire qui consomme la matière organique présente dans l’eau. La formation de ces embâcles contribue donc à l’amélioration de la qualité de l’eau des rivières.

Mais il arrive que ces embâcles créent des problèmes pour l’écoulement de l’eau : dans ce cas, il convient de les retirer manuellement ou à l’aide d’engins légers. Attention à ne pas intervenir s’il y a trop de courant ou si les hauteurs d’eau ou de vases sont trop importantes donc potentiellement dangereuses.

Le Syndicat du Semnon peut intervenir ponctuellement, sur certains secteurs prévus dans son programme d’actions, pour l’enlèvement d’embâcle très gênants.

 

• Y-a-t-il des règles pour entretenir les arbres qui poussent en bord de cours d’eau ?

La végétation des berges est très importante pour l’équilibre de la vie aquatique. Elle permet aussi de stabiliser les berges pour éviter leur effondrement. Voici les bons gestes à adopter lorsque vous entretenez la végétation des berges :

- gardez les arbres sains en élaguant les branches basses (attention à ne pas blesser l’écorce) ;

- conservez quelques jeunes arbres pour assurer le maintien des berges à long terme ;

- abattez les arbres malades ou trop penchés et menaçant de tomber dans la rivière en coupant le tronc au ras du sol. Mais pensez à laisser les souches sur place pour ne pas déstabiliser la berge ;

- débroussaillez manuellement ou mécaniquement si besoin mais n’utilisez pas de produits phytosanitaires (désherbants, débroussaillants ou autres), c’est absolument interdit à moins de 5 mètres des rivières/étangs et autres points d’eau et à moins d’1 mètre des fossés (avec ou sans eau).

Attention : Lorsque vous retirez des embâcles des cours d’eau ou quand vous coupez des branches pour entretenir vos arbres, ne déposez pas les produits en berge car à la prochaine crue, ils repartiront dans la rivière et pourront poser des problèmes. La distance minimale à respecter est de 10 mètres, l’idéal étant de les évacuer ou de les broyer pour réaliser un paillage (pour soi ou pour sa commune).

Végétation diversifiée et bien entretenue en bord de Semnon

Conservation des souches en berges

• Puis-je curer les cours d’eau lorsqu’ils sont trop envasés ?

Un cours d’eau transporte naturellement un mélange d’eau et de sédiments. Mais il arrive que les sédiments soient transportés en grande quantité et se déposent plus fortement par endroit créant de l’envasement.

L’envasement des rivières est lié à l’érosion des sols, très importante sur notre territoire : l’eau ruisselle sur les versants et se charge de particules de sols avant d’arriver dans les cours d’eau. Ce phénomène est accentué par l’absence de haies et de talus permettant de retarder l’arrivée de l’eau au cours d’eau, la faible densité des zones humides permettant d’intercepter les eaux chargées de sédiments, l’imperméabilisation des sols...

Très ponctuellement, le curage des cours d’eau peut être toléré (débouchage d’une buse ou autre), mais dans la plupart des cas c’est une pratique à éviter. Cela doit être réservé aux situations exceptionnelles et doit obligatoirement faire l’objet d’une demande auprès des services de Police de l’Eau de votre Département. Le Syndicat du Semnon peut se rendre sur place pour vous conseiller et vous donner la marche à suivre si vous avez des problèmes d’envasement de cours d’eau.